I. IDENTITE
Société Coopérative Agricole d'Herbauges
SARL au capital de 7 500 €
RCS NANTES B 398 194 522
TVA FR 60 398194522
40 La Vergnière 44650 Corcoué Sur Logne
02 40 05 93 00
II HEBERGEMENT
Le présent site est hébergé par la société ISAGRI à l'adresse Avenue des Censives - Tillé - B.P. 50333 - 60026 BEAUVAIS CEDEX.
III PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective "et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, " toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite " (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la Coopérative d'Herbauges est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
Marques et logos.
Toute utilisation et/ou reproduction et/ou représentation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de la Coopérative d'Herbauges.
IV HYPERLIENS ET COOKIES
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Coopérative d'Herbauges.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de la Coopérative d'Herbauges.
Dans le cadre de la consultation du site www.herbauges.com, des « cookies » de navigation peuvent être implantés dans l’ordinateur des visiteurs. Un cookie ne permet pas d’identifier le visiteur ; en revanche il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’utilisateur sur le site www.herbauges.com (les pages consultées, la date et heure de consultation, etc.). L’utilisateur à la possibilité de s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur Internet en ce sens là.
V ACCESSIBILITE
Le site www.herbauges.com est accessible 24//24 heures et 7/7 jours. Cependant la Coopérative d'Herbauges se réserve la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du site pour des opérations notamment de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure. La société Coopérative d'Herbauges ne peut en aucun cas être responsable de la non accessibilité du site précité et de toute interruption totale ou partielle de la consultation de ses pages .L'internaute se doit de vérifier qu'il dispose des outils et moyens de communications électroniques et des compétences permettant l'accès au site et la consultation de ces pages.
L'internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales, les avoir compris et s'engage à les respecter.
VI EXPLOITATION DES INFORMATIONS
La Coopérative d'Herbauges ne peut être tenue responsable de l’interprétation, de l'exhaustivité, de la complétude et de l'actualisation des données et informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
L’internaute exploite les données et informations diffusées sur le site www.herbauges.com sous sa seule et entière responsabilité.
La Coopérative d'Herbauges ne peut être tenue responsable de dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l’utilisation du présent site.
La Coopérative d'Herbauges ne peut être tenue responsable du contenu des sites vers lesquels elle renvoie. et/ou pointe.
VII LOI
Le site web www.herbauges.com est soumis à la loi française ainsi que les présentes mentions légales.
VIII MODIFICATIONS
La Coopérative d'Herbauges se réserve le droit à tout moment de modifier tout ou partie des présentes mentions légales et s'efforcera d'en avertir au préalable les internautes.
